Mentions légales

Dernière mise à jour : 03/11/2026

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’ « Utilisateur« , du site www.benoit-forjonnel.fr , ci-après le « Site« , les présentes mentions légales.

La navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

  • Propriétaire / Raison sociale : Benoit Forjonnel
  • Statut juridique : Micro-entrepreneur
  • Siège social : Strasbourg, France
  • Numéro SIRET : 106 419 898 000 15
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
  • Téléphone : 06 86 57 81 61
  • Email : contact@benoit-forjonnel.fr

2. Éditeur du site

  • Directeur de la publication : Benoit Forjonnel
  • Contact : contact@benoit-forjonnel.fr

3. Hébergement du site

Ce site est hébergé par :

  • Raison sociale de l’hébergeur : o2switch SAS
  • Adresse de l’hébergeur : 2 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Téléphone de l’hébergeur : 04 44 44 60 40
  • Email de l’hébergeur : support@o2switch.fr
  • Site internet : www.o2switch.fr

4. Accès au site

Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modification s de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Benoit Forjonnel, sauf mention contraire, est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les œuvres d’art, images, photographies, textes, graphismes, logos, vidéos et icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation expresse et écrite préalable de l’artiste.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux de Strasbourg conformément aux règles de compétence en vigueur.